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Frederic Debusseré

Avocat , Timelex
Informations personnelles
  • Langues: Néerlandais , Anglais , Français
  • Nationalité: Belgique
  • Pays de résidence: Belgique

Domaine de spécialisation

  • Distribution, Franchise Informations and technologies de communications Propriété intellectuelle

Admission au barreau

  • Belgique

Expérience avec le système juridique

  • Belgique
  • France
  • Pays-Bas
  • États-Unis

Expérience professionnelle

Frédéric Debusseré est associé chez Timelex, un cabinet d’avocats niche bruxellois spécialisé dans le droit des technologies, des données, de la propriété intellectuelle et de la concurrence déloyale.

Il possède une grande expérience dans la rédaction de divers types de contrats informatiques, entre autres en ce qui concerne le développement, l’implémentation, la concession et la distribution de licences de logiciels et de technologies, ainsi que dans les litiges relatifs à des projets informatiques complexes qui ont échoué. Il est également spécialisé dans la rédaction de contrats et dans les litiges relatifs au droit de la propriété intellectuelle, aux secrets d’affaires et à la concurrence déloyale. Il est également expert en droit des technologies et des données. Il conseille les clients et gère les litiges relatifs à leurs droits et obligations en vertu du « EU Data Act », du RGPD, et de la législation sur les services numériques (EU Digital Services Act), la cybersécurité, l’intelligence artificielle, la sécurité des produits et la protection des consommateurs.

Frederic est membre du Barreau néerlandophone de Bruxelles depuis 2001. Avant de rejoindre Timelex en 2012, Frederic a travaillé 9 ans au sein du cabinet d’avocats international Stibbe à Bruxelles. En 2004, il a travaillé au sein du Licensing Practice Group du cabinet d’avocats américain Fenwick & West LLP dans la Silicon Valley (Californie, États-Unis).

Il a obtenu sa licence en droit à l’université de Leuven (Belgique) et à la Northwestern University (Chicago, États-Unis) en 2001, un Master of Laws (LL.M.) à la Stanford Law School (Palo Alto, États-Unis) en 2004, et un Master en droit de la propriété intellectuelle à l’Université de Bruxelles en 2009. Il a obtenu un certificat sur la mise en œuvre de la norme ISO/IEC 27001 pour les systèmes de gestion de la sécurité de l’information du groupe BSI. Il a également obtenu un certificat du Arbitration Academy du CEPANI.

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